Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Published on :
09/10/2024
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Cet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internationale. Un sujet essentiel pour les entreprises et leurs talents !
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Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Published on : 09/10/2024 09 October Oct 10 2024Revue de PresseDomaine d'expertise / Mobilité internationaleDomaine d'expertiseCet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internati...
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La propriété intellectuelle au cœur des Jeux Olympiques : Protéger les logos, les signes et mascottes !
Published on : 08/08/2024 08 August Aug 08 2024Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Numérique (IP / IT)Domaine d'expertiseLes Jeux Olympiques constituent l’un des événements sportifs les plus regardés et les plus célèbres au monde. Il en découle naturellement des enjeux économiques et commerciaux importants, notamment de par l’exploitation des marques et symboles associés à cet évènement sportif international. Fa...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société VORTEX-IO
Published on : 20/06/2024 20 June Jun 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup toulousaine vorteX-io à l’occasion de la réalisation de sa dernière levée de fonds d’un montant total de 2,9 millions d’euros. Spécia...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société INFINITE ORBITS
Published on : 11/06/2024 11 June Jun 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup française INFINITE ORBITS à l’occasion de la réalisation de sa Série A. Lancée en 2017, Infinite Orbits est une startup basée à Toulo...
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Vaughan avocats accompagne spacefounders France Dans le cadre de son entrée au capital de la societe Amphitrite
Published on : 01/02/2024 01 February Feb 02 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS FRANCE a conseillé cette dernière dans son entrée au capital d’AMPHITRITE. AMPHITRITE, société fondée en décembre 2021 a développé son activité dans la fusion de données océanographiques, permettant notamment a...
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Vaughan Avocats accompagne UNIVERSAL HYDROGEN pour son implantation en France et la formalisation d'un accord avec AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC
Published on : 04/10/2021 04 October Oct 10 2021We are vaughanRevue de PresseCorporateDomaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS a conseillé UNIVERSAL HYDROGEN, une entreprise qui lutte pour décarboniser l'aviation par l'adoption de l'hydrogène comme carburant universel, pour l’installation à Toulouse de son deuxième centre d'ingénierie et de conception, première ville d'...